GPL

-----------------------------------------------------------------------------
Introduction 

This is an unofficial translation of the GNU General Public License
into French. It was not published by the Free Software Foundation, and does not
legally state the distribution terms for software that uses the GNU GPL--only
the original English text of the GNU GPL does that. However, we hope that this
translation will help French speakers understand the GNU GPL better.

Voici (http://www.linux-france.org/article/these/gpl.html) une adaptation non
officielle de la Licence Publique GŽnŽrale du projet GNU. Elle n'a pas ŽtŽ
publiŽe par la Free Software Foundation et son contenu n'a aucune portŽe lŽgale
car seule la version anglaise de ce document dŽtaille le mode de distribution
des logiciels sous GNU GPL. Nous espŽrons cependant qu'elle permettra aux
francophones de mieux comprendre la GPL.

-----------------------------------------------------------------------------
Licence Publique GŽnŽrale GNU 
VersionÊ2, Juin 1991 Copyright © Free Software
Foundation, Inc. 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307 ƒtats-Unis,
1989, 1991. 

La copie et la distribution de copies exactes de ce document sont
autorisŽes, mais aucune modification n'est permise.

-----------------------------------------------------------------------------
PrŽambule 

Les licences d'utilisation de la plupart des programmes sont dŽfinies
pour limiter ou supprimer toute libertŽ ˆ l'utilisateur. Ë l'inverse, la Licence
Publique GŽnŽrale (General Public License) est destinŽe ˆ vous garantir la
libertŽ de partager et de modifier les logiciels libres, et de s'assurer que ces
logiciels sont effectivement accessibles ˆ tout utilisateur.

Cette Licence Publique GŽnŽrale s'applique ˆ la plupart des programmes de la
Free Software Foundation, comme ˆ tout autre programme dont l'auteur l'aura
dŽcidŽ (d'autres logiciels de la FSF sont couverts pour leur part par la Licence
Publique GŽnŽrale pour Biblioth�ques GNU (LGPL)). Vous pouvez aussi appliquer
les termes de cette Licence ˆ vos propres programmes, si vous le dŽsirez.

LibertŽ des logiciels ne signifie pas nŽcessairement gratuitŽ. Notre Licence est
con�ue pour vous assurer la libertŽ de distribuer des copies des programmes,
gratuitement ou non, de recevoir le code source ou de pouvoir l'obtenir, de
modifier les programmes ou d'en utiliser des ŽlŽments dans de nouveaux
programmes libres, en sachant que vous y �tes autorisŽ.

Afin de garantir ces droits, nous avons dž introduire des restrictions
interdisant ˆ quiconque de vous les refuser ou de vous demander d'y renoncer.
Ces restrictions vous imposent en retour certaines obligations si vous
distribuez ou modifiez des copies de programmes protŽgŽs par la Licence. En
d'autre termes, il vous incombera en ce cas deÊ:

*	transmettre aux destinataires tous les droits que vous possŽdez, *	expŽdier
aux destinataires le code source ou bien tenir celui-ci ˆ leur disposition,
*	leur remettre cette Licence afin qu'ils prennent connaissance de leurs
droits.

-----------------------------------------------------------------------------
Nous protŽgeons vos droits de deux fa�onsÊ: d'abord par le copyright du
logiciel, ensuite par la remise de cette Licence qui vous autorise lŽgalement ˆ
copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.

En outre, pour protŽger chaque auteur ainsi que la FSF, nous affirmons
solennellement que le programme concernŽ ne fait l'objet d'aucune garantie. Si
un tiers le modifie puis le redistribue, tous ceux qui en recevront une copie
doivent savoir qu'il ne s'agit pas de l'original afin qu'une copie dŽfectueuse
n'entache pas la rŽputation de l'auteur du logiciel.

Enfin, tout programme libre est sans cesse menacŽ par des dŽp™ts de brevets.
Nous souhaitons ˆ tout prix Žviter que des distributeurs puissent dŽposer des
brevets sur les Logiciels Libres pour leur propre compte. Pour Žviter cela, nous
stipulons bien que tout dŽp™t Žventuel de brevet doit accorder expressŽment ˆ
tout un chacun le libre usage du produit.

-----------------------------------------------------------------------------

Les dispositions prŽcises et les conditions de copie, de distribution et de
modification de nos logiciels sont les suivantesÊ:

Stipulations et conditions relatives ˆ la copie, la distribution et la
modification
------------------------------------------------------------------------

*	Article 0 La prŽsente Licence s'applique ˆ tout Programme (ou autre
travail) o� figure une note, placŽe par le dŽtenteur des droits, stipulant que
ledit Programme ou travail peut �tre distribuŽ selon les termes de la prŽsente
Licence. Le terme Programme dŽsigne aussi bien le Programme lui-m�me que tout
travail qui en est dŽrivŽ selon la loi, c'est-ˆ-dire tout ouvrage reproduisant
le Programme ou une partie de celui-ci, ˆ l'identique ou bien modifiŽ, et/ou
traduit dans une autre langue (la traduction est considŽrŽe comme une
modification). Chaque personne concernŽe par la Licence Publique GŽnŽrale sera
dŽsignŽe par le terme Vous.

Les activitŽs autres que copie, distribution et modification ne sont pas
couvertes par la prŽsente Licence et sortent de son cadre. Rien ne restreint
l'utilisation du Programme et les donnŽes issues de celui-ci ne sont couvertes
que si leur contenu constitue un travail basŽ sur le logiciel (indŽpendemment du
fait d'avoir ŽtŽ rŽalisŽ en lan�ant le Programme). Tout dŽpend de ce que le
Programme est censŽ produire.

------------------------------------------------------------------------
*	Article 1. Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code
source du Programme, tel que Vous l'avez re�u, sur n'importe quel support, ˆ
condition de placer sur chaque copie un copyright appropriŽ et une restriction
de garantie, de ne pas modifier ou omettre toutes les stipulations se rŽfŽrant ˆ
la prŽsente Licence et ˆ la limitation de garantie, et de fournir avec toute
copie du Programme un exemplaire de la Licence.

Vous pouvez demander une rŽtribution financi�re pour la rŽalisation de la copie
et demeurez libre de proposer une garantie assurŽe par vos soins, moyennant
finances.

------------------------------------------------------------------------
*	Article 2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme ou
partie de celui-ci, ou d'un travail basŽ sur ce Programme, et copier et
distribuer ces modifications selon les termes de l'article 1, ˆ condition de
Vous conformer Žgalement aux conditions suivantesÊ: *	a) Ajouter aux fichiers
modifiŽs l'indication tr�s claire des modifications effectuŽes, ainsi que la
date de chaque changement. *	b) Distribuer sous les termes de la Licence
Publique GŽnŽrale l'ensemble de toute rŽalisation contenant tout ou partie du
Programme, avec ou sans modifications. *	c) Si le Programme modifiŽ lit des
commandes de mani�re interactive lors de son exŽcution, faire en sorte qu'il
affiche, lors d'une invocation ordinaire, le copyright appropriŽ en indiquant
clairement la limitation de garantie (ou la garantie que Vous Vous engagez ˆ
fournir Vous-m�me), qu'il stipule que tout utilisateur peut librement
redistribuer le Programme selon les conditions de la Licence Publique GŽnŽrale
GNU, et qu'il montre ˆ tout utilisateur comment lire une copie de celle-ci
(exceptionÊ: si le Programme original est interactif mais n'affiche pas un tel
message en temps normal, tout travail dŽrivŽ de ce Programme ne sera pas non
plus contraint de l'afficher).

Toutes ces conditions s'appliquent ˆ l'ensemble des modifications. Si des
ŽlŽments identifiables de ce travail ne sont pas dŽrivŽs du Programme et peuvent
�tre raisonnablement considŽrŽs comme indŽpendants, la prŽsente Licence ne
s'applique pas ˆ ces ŽlŽments lorsque Vous les distribuez seuls. Mais, si Vous
distribuez ces m�mes ŽlŽments comme partie d'un ensemble cohŽrent dont le reste
est basŽ sur un Programme soumis ˆ la Licence, ils lui sont Žgalement soumis, et
la Licence s'Žtend ainsi ˆ l'ensemble du produit, quel qu'en soit l'auteur.

Cet article n'a pas pour but de s'approprier ou de contester vos droits sur un
travail enti�rement rŽalisŽ par Vous, mais plut™t d'ouvrir droit ˆ un contr™le
de la libre distribution de tout travail dŽrivŽ ou collectif basŽ sur le
Programme.

En outre, toute fusion d'un autre travail, non basŽ sur le Programme, avec le
Programme (ou avec un travail dŽrivŽ de ce dernier), effectuŽe sur un support de
stockage ou de distribution, ne fait pas tomber cet autre travail sous le
contr™le de la Licence.

------------------------------------------------------------------------
*	Article 3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou tout travail
dŽrivŽ selon les conditions ŽnoncŽes dans l'article 1) sous forme de code objet
ou exŽcutable, selon les termes des articles 0 et 1, ˆ condition de respecter
les clauses suivantesÊ: *	a) Fournir le code source complet du Programme,
sous une forme lisible par un ordinateur et selon les termes des articles 0 et
1, sur un support habituellement utilisŽ pour l'Žchange de donnŽesÊ; ou, *	b)
Faire une offre Žcrite, valable pendant au moins trois ans, prŽvoyant de donner
ˆ tout tiers qui en fera la demande une copie, sous forme lisible par un
ordinateur, du code source correspondant, pour un tarif n'excŽdant pas le cožt
de la copie, selon les termes des articles 0 et 1, sur un support couramment
utilisŽ pour l'Žchange de donnŽes informatiquesÊ; ou, *	c) Informer le
destinataire de l'endroit o� le code source peut �tre obtenu (cette solution
n'est recevable que dans le cas d'une distribution non commerciale, et
uniquement si Vous avez re�u le Programme sous forme de code objet ou exŽcutable
avec l'offre prŽvue ˆ l'alinŽa b ci-dessus).

Le code source d'un travail dŽsigne la forme de cet ouvrage sous laquelle les
modifications sont les plus aisŽes. Sont ainsi dŽsignŽs la totalitŽ du code
source de tous les modules composant un Programme exŽcutable, de m�me que tout
fichier de dŽfinition associŽ, ainsi que les scripts utilisŽs pour effectuer la
compilation et l'installation du Programme exŽcutable. Toutefois,
l'environnement standard de dŽveloppement du syst�me d'exploitation mis en
oeuvre (source ou binaire) -- compilateurs, biblioth�ques, noyau, etc. --
constitue une exception, sauf si ces ŽlŽments sont diffusŽs en m�me temps que le
Programme exŽcutable.

Si la distribution de l'exŽcutable ou du code objet consiste ˆ offrir un acc�s
permettant de copier le Programme depuis un endroit particulier, l'offre d'un
acc�s Žquivalent pour se procurer le code source au m�me endroit est considŽrŽ
comme une distribution de ce code source, m�me si l'utilisateur choisit de ne
pas profiter de cette offre.

------------------------------------------------------------------------
*	Article 4. Vous ne pouvez pas copier, modifier, cŽder, dŽposer ou
distribuer le Programme d'une autre mani�re que l'autorise la Licence Publique
GŽnŽrale. Toute tentative de ce type annule immŽdiatement vos droits
d'utilisation du Programme sous cette Licence. Toutefois, les tiers ayant re�u
de Vous des copies du Programme ou le droit d'utiliser ces copies continueront ˆ
bŽnŽficier de leur droit d'utilisation tant qu'ils respecteront pleinement les
conditions de la Licence.

------------------------------------------------------------------------
*	Article 5. Ne l'ayant pas signŽe, Vous n'�tes pas obligŽ d'accepter cette
Licence. Cependant, rien d'autre ne Vous autorise ˆ modifier ou distribuer le
Programme ou quelque travaux dŽrivŽsÊ: la loi l'interdit tant que Vous
n'acceptez pas les termes de cette Licence. En consŽquence, en modifiant ou en
distribuant le Programme (ou tout travail basŽ sur lui), Vous acceptez
implicitement tous les termes et conditions de cette Licence.

------------------------------------------------------------------------
*	Article 6. La diffusion d'un Programme (ou de tout travail dŽrivŽ) suppose
l'envoi simultanŽ d'une licence autorisant la copie, la distribution ou la
modification du Programme, aux termes et conditions de la Licence. Vous n'avez
pas le droit d'imposer de restrictions supplŽmentaires aux droits transmis au
destinataire. Vous n'�tes pas responsable du respect de la Licence par un tiers.

------------------------------------------------------------------------
*	Article 7. Si, ˆ la suite d'une dŽcision de Justice, d'une plainte en
contrefa�on ou pour toute autre raison (liŽe ou non ˆ la contrefa�on), des
conditions Vous sont imposŽes (que ce soit par ordonnance, accord amiable ou
autre) qui se rŽv�lent incompatibles avec les termes de la prŽsente Licence,
Vous n'�tes pas pour autant dŽgagŽ des obligations liŽes ˆ celle-ciÊ: si Vous ne
pouvez concilier vos obligations lŽgales ou autres avec les conditions de cette
Licence, Vous ne devez pas distribuer le Programme.

Si une partie quelconque de cet article est invalidŽe ou inapplicable pour
quelque raison que ce soit, le reste de l'article continue de s'appliquer et
l'intŽgralitŽ de l'article s'appliquera en toute autre circonstance.

Le prŽsent article n'a pas pour but de Vous pousser ˆ enfreindre des droits ou
des dispositions lŽgales ni en contester la validitŽÊ; son seul objectif est de
protŽger l'intŽgritŽ du syst�me de distribution du Logiciel Libre. De nombreuses
personnes ont gŽnŽreusement contribuŽ ˆ la large gamme de Programmes distribuŽe
de cette fa�on en toute confianceÊ; il appartient ˆ chaque auteur/donateur de
dŽcider de diffuser ses Programmes selon les crit�res de son choix.

------------------------------------------------------------------------
*	Article 8. Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limitŽe
dans certains pays par des brevets ou des droits sur des interfaces, le
dŽtenteur original des droits qui place le Programme sous la Licence Publique
GŽnŽrale peut ajouter explicitement une clause de limitation gŽographique
excluant ces pays. Dans ce cas, cette clause devient une partie intŽgrante de la
Licence.

------------------------------------------------------------------------
*	Article 9. La Free Software Foundation se rŽserve le droit de publier
pŽriodiquement des mises ˆ jour ou de nouvelles versions de la Licence. RŽdigŽes
dans le m�me esprit que la prŽsente version, elles seront cependant susceptibles
d'en modifier certains dŽtails ˆ mesure que de nouveaux probl�mes se font jour.

Chaque version poss�de un numŽro distinct. Si le Programme prŽcise un numŽro de
version de cette Licence et Ç toute version ultŽrieure È, Vous avez le choix de
suivre les termes et conditions de cette version ou de toute autre version plus
rŽcente publiŽe par la Free Software Foundation. Si le Programme ne spŽcifie
aucun numŽro de version, Vous pouvez alors choisir l'une quelconque des versions
publiŽes par la Free Software Foundation.

------------------------------------------------------------------------
*	Article 10. Si Vous dŽsirez incorporer des ŽlŽments du Programme dans
d'autres Programmes libres dont les conditions de distribution diff�rent, Vous
devez Žcrire ˆ l'auteur pour lui en demander la permission. Pour ce qui est des
Programmes directement dŽposŽs par la Free Software Foundation, Žcrivez-nousÊ:
une exception est toujours envisageable. Notre dŽcision sera basŽe sur notre
volontŽ de prŽserver la libertŽ de notre Programme ou de ses dŽrivŽs et celle de
promouvoir le partage et la rŽutilisation du logiciel en gŽnŽral.

LIMITATION DE GARANTIE
------------------------------------------------------------------------
*	Article 11. Parce que l'utilisation de ce Programme est libre et gratuite,
aucune garantie n'est fournie, comme le permet la loi. Sauf mention Žcrite, les
dŽtenteurs du copyright et/ou les tiers fournissent le Programme en l'Žtat, sans
aucune sorte de garantie explicite ou implicite, y compris les garanties de
commercialisation ou d'adaptation dans un but particulier. Vous assumez tous les
risques quant ˆ la qualitŽ et aux effets du Programme. Si le Programme est
dŽfectueux, Vous assumez le cožt de tous les services, corrections ou
rŽparations nŽcessaires.

------------------------------------------------------------------------
*	Article 12. Sauf lorsqu'explicitement prŽvu par la Loi ou acceptŽ par
Žcrit, ni le dŽtenteur des droits, ni quiconque autorisŽ ˆ modifier et/ou
redistribuer le Programme comme il est permis ci-dessus ne pourra �tre tenu pour
responsable de tout dommage direct, indirect, secondaire ou accessoire (pertes
financi�res dues au manque ˆ gagner, ˆ l'interruption d'activitŽs ou ˆ la perte
de donnŽes, etc., dŽcoulant de l'utilisation du Programme ou de l'impossibilitŽ
d'utiliser celui-ci).

------------------------------------------------------------------------ FIN DES
TERMES ET CONDITIONS

Comment appliquer ces directives ˆ vos nouveaux programmes Si vous dŽveloppez un
nouveau programme et dŽsirez en faire bŽnŽficier tout un chacun, la meilleure
mŽthode est d'en faire un Logiciel Libre que tout le monde pourra redistribuer
et modifier selon les termes de la Licence Publique GŽnŽrale.

Pour cela, insŽrez les indications suivantes dans votre programme (il est
prŽfŽrable et plus sžr de les faire figurer au dŽbut de chaque fichier sourceÊ;
dans tous les cas, chaque module source devra comporter au minimum la ligne de Ç
copyright È et indiquer o� rŽsident toutes les autres indications)Ê:
------------------------------------------------------------------------ ((une
ligne pour donner le nom du programme et donner une idŽe de sa finalitŽ))
Copyright (C) 19xx ((nom de l'auteur))

Ce programme est libre, vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier selon les
termes de la Licence Publique GŽnŽrale GNU publiŽe par la Free Software
Foundation (version 2 ou bien toute autre versionultŽrieure choisie par vous).

Ce programme est distribuŽ car potentiellement utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE,
ni explicite ni implicite, y compris les garanties de commercialisation ou
d'adaptation dans un but spŽcifique. Reportez-vous ˆ la Licence Publique
GŽnŽrale GNU pour plus de dŽtails.

Vous devez avoir re�u une copie de la Licence Publique GŽnŽrale GNU en m�me
temps que ce programmeÊ; si ce n'est pas le cas, Žcrivez ˆ la Free Software
Foundation, Inc., 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307, ƒtats-Unis.
------------------------------------------------------------------------

Ajoutez Žgalement votre adresse Žlectronique, le cas ŽchŽant, ainsi que votre
adresse postale.

Si le programme est interactif, faites-lui afficher un court avertissement du
type de celui-ci ˆ chaque invocationÊ:
------------------------------------------------------------------------ ...(nom
du programme) version 69, Copyright (C) 19aa nom de l'auteur

...(nom du programme) est fourni sans AUCUNE GARANTIE. Pour plus de dŽtails,
tapez `g'.

Ce programme est libre et vous �tes encouragŽ ˆ le redistribuer sous certaines
conditionsÊ; tapez `c' pour plus de dŽtails.
------------------------------------------------------------------------

Les commandes hypothŽtiques `g' et `c' doivent afficher les sections appropriŽes
de la Licence Publique GŽnŽrale GNU. Bien entendu, vous pouvez implanter ces
commandes comme bon vous sembleÊ: options dans un menu, ou bien accessibles d'un
clic de souris, etc., tout dŽpend de votre programme.

Si vous officiez en tant que programmeur, n'omettez pas de demander ˆ votre
employeur, votre Žtablissement scolaire ou autres de signer une dŽcharge
stipulant leur renoncement aux droits qu'ils pourraient avoir sur le programmeÊ:
------------------------------------------------------------------------
...((employeur, Žcole...)) dŽclare par la prŽsente ne pas revendiquer de droits
sur le programme Ç (nom du programme) È rŽalisŽ par ...((nom de l'auteur)).
((signature du responsable)), ...((date)), ...((nom et qualitŽ du responsable)).

La Licence Publique GŽnŽrale ne permet pas d'inclure votre programme dans des
logiciels sous licence commerciale spŽcifique. Si votre programme est une
fonction de biblioth�que, vous jugerez probablement plus judicieux de le faire
relever de la Licence GŽnŽrale de Biblioth�que GNU (LGPL) plut™t que de la
prŽsente.
------------------------------------------------------------------------
------------------------------------------------------------------------ 
Last modified: Tue Sep 29 22:41:45 MET DST 1998